Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CORBOBAILLE
Numéro de dépôt :
1085468
Date de dépôt :
06/02/1979
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque CORBOBAILLE
Déposée le 6 février 1979 par MONEFRA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CORBOBAILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CORBOBAILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1085468.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque CORBOBAILLE est expirée depuis le 6 février 1989.
MONEFRA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-037